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Sunday 18th of August 2019
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La femme et le khoms

La femme et le khoms

Article 638: Si quelqu'un achète, pour sa consommation, du blé, de l'orge, de l'huile, du sucre etc. et qu'à la fin de l'année une partie de ces denrées n'est pas consommée, il doit y prélever le Khoms.  Mais pour les articles à utilisation durable, dont il a besoin, il n'a pas à y prélever le Khoms, selon la "vraisemblance juridi­que", s'il ne s'en sert plus après la fin de l'année fiscale (l'exemple en est les bijoux que la femme ne porte plus, lorsqu'­elle vieillit); et s'il s'en passe pendant (et non après) l'année fiscale, deux cas de figure se présentent:

1) Si lesdits articles sont des articles de saison qui servent habituellement pendant une saison chaque année (tels les vêteme­nts d'été et d'hiver qu'on peut porter les années suivantes), ils sont exemptés de l'impôt du Khoms, selon la "position juridique vraisemblable".

2) Mais s'ils sont des articles qui ne servent plus du tout l'année suivante, il faut y prélever le Khoms, selon la "précau­tion juridique".


source : http://www.sibtayn.com/fr
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